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Modifications apportées aux Conditions d’utilisation
VERB PRODUCTS se réserve le droit de modifier ces modalités, conditions et avis en vertu desquels les sites web VERB PRODUCTS sont proposés, y compris, mais sans s’y limiter, les frais associés à l’utilisation des sites web VERB PRODUCTS. Vous êtes responsable de consulter régulièrement ces conditions générales.
Utilisation du Site. Limitation d’utilisation à l’usage personnel et non commercial.
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Toute autre utilisation du matériel de ce Site, y compris, mais sans s’y limiter, la modification, la reproduction, la distribution, la republication, l’affichage ou la transmission du contenu de ce Site, sans l’autorisation écrite préalable de VERB PRODUCTS, est strictement interdite.
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Le harcèlement de quelque manière que ce soit sur l’un des sites web VERB PRODUCTS, y compris par courriel et par messagerie instantanée ou par un langage obscène ou abusif, est strictement interdit. L’usurpation d’identité d’autrui, y compris d’un employé, d’un hôte ou d’un représentant de VERB PRODUCTS ou d’autres membres ou visiteurs sur les sites web de VERB PRODUCTS, est interdite. Vous ne pouvez pas télécharger, distribuer ou publier de toute autre manière via les sites web de VERB PRODUCTS tout contenu diffamatoire, obscène, menaçant, portant atteinte à la vie privée ou aux droits de publicité, abusif, illégal ou autrement répréhensible, ou qui peut constituer ou encourager une infraction pénale, enfreindre les droits d’une partie ou donner lieu à une responsabilité ou enfreindre une loi. Vous ne pouvez pas télécharger de contenu commercial sur le Site ou utiliser le Site pour solliciter d’autres personnes à joindre ou à devenir membres de tout autre service commercial en ligne ou autre organisation.
Droits d’auteur et marques déposées.
L’intégralité du contenu inclus dans les sites web de VERB PRODUCTS, y compris, mais sans s’y limiter, le texte, la conception, les graphiques, les interfaces ou le code ainsi que leur sélection et leurs arrangements, est protégé par le droit d’auteur en tant qu’œuvre collective en vertu des lois sur le droit d’auteur applicables et est la propriété de VERB PRODUCTS. L’œuvre collective comprend des œuvres qui font l’objet d’une licence à VERB PRODUCTS. TOUS DROITS RÉSERVÉS. Toutes les marques commerciales, marques de service et noms commerciaux (collectivement les « Marques ») sont des marques commerciales ou des marques déposées et sont la propriété de VERB PRODUCTS, ou d’autres propriétaires respectifs qui ont accordé à VERB PRODUCTS le droit et l’autorisation d’utilisation de ces marques.
Notification et procédure pour déposer des plaintes pour non-respect du droit d’auteur.
Les plaintes pour non-respect présumé du droit d’auteur doivent être envoyées à l’agent désigné du site web. TOUTES REQUÊTES NON PERTINENTES OU NON CONFORMES À LA PROCÉDURE SUIVANTE NE RECEVRONT AUCUNE RÉPONSE.
VERB PRODUCTS respecte la propriété intellectuelle d’autrui et nous demandons à nos utilisateurs et visiteurs de faire de même. VERB PRODUCTS traitera et enquêtera sur les notifications de non-respect présumé et prendra les mesures appropriées en vertu des lois applicables sur la propriété intellectuelle. Dès réception des notifications, VERB PRODUCTS agira de manière à supprimer ou désactiver l’accès à tout matériel jugé en infraction ou faisant l’objet d’une activité de contrefaçon et de manière à supprimer ou désactiver l’accès à toute référence ou à tout lien vers du matériel ou une activité faisant l’objet d’une présomption de non-respect.
Si vous pensez que votre œuvre a été copiée d’une manière qui constitue un non-respect du droit d’auteur, veuillez fournir à VERB PRODUCTS les informations suivantes. Veuillez noter que nous puissions y donner suite, la notification doit inclure TOUS les éléments suivants :
Les notifications de non-respect présumé du droit d’auteur doivent être adressées à :
Par courriel :
VERB HAIR PRODUCTS CANADA INC.
Service juridique
5742, rue Ferrier
Montréal, Québec, Canada H4P 1M7
Par fax : (514) 933 6998
Durée et résiliation
Ces conditions générales s’appliquent à vous lorsque vous accédez aux sites web de VERB PRODUCTS. Ces conditions générales, ou l’une d’entre elles, peuvent être modifiées ou résiliées par VERB PRODUCTS sans préavis, à tout moment et pour quelque raison que ce soit. VERB PRODUCTS peut réviser ces conditions générales en tout temps en mettant à jour cette publication. Nous vous recommandons de visiter la présente page de temps en temps pour passer en revue les présentes Conditions générales puisqu’elles s’appliquent à vous. Des modalités ou des avis légaux expressément stipulés sur des pages particulières de ce Site web peuvent prévaloir sur certaines dispositions des présentes Conditions générales. Les dispositions relatives aux droits d’auteur et aux marques déposées, à la clause de non-responsabilité, aux réclamations, à la limitation de responsabilité, à l’indemnisation, aux lois applicables, à l’arbitrage et aux généralités, resteront en vigueur après toute résiliation.
Participation des utilisateurs.
VERB PRODUCTS n’examine pas et ne peut pas examiner toutes les communications et tous les documents publiés ou créés par les utilisateurs qui accèdent aux sites web de VERB PRODUCTS, et n’est en aucun cas responsable du contenu de ces communications et documents. Vous reconnaissez qu’en vous offrant la possibilité de visualiser et de distribuer le contenu généré par les utilisateurs sur les sites web de VERB PRODUCTS, VERB PRODUCTS agit simplement de manière passive et n’assume aucune obligation ou responsabilité relative à tout contenu ou activité sur les sites web VERB PRODUCTS. Cependant, VERB PRODUCTS se réserve le droit de bloquer ou de supprimer les communications ou les documents qu’elle juge (a) abusifs, diffamatoires ou obscènes, (b) frauduleux, trompeurs ou mensongers, (c) en violation d’un droit d’auteur, d’une marque ou; tout autre droit de propriété intellectuelle d’autrui ou (d) enfreindre toute loi ou réglementation ou (e) offensant ou autrement inacceptable pour VERB PRODUCTS à sa seule discrétion. Notez que tout renseignement personnel identifiable que vous pouvez publier ou transmettre sera traité par VERB PRODUCTS conformément à la Politique de confidentialité de VERB PRODUCTS.
Contributions des utilisateurs.
À l’exception de tout renseignement personnel identifiable que nous pouvons recueillir auprès de vous conformément aux directives établies dans notre Politique de confidentialité, tout document, information ou autre communication que vous transmettez, téléversez ou publiez sur ce Site (« Communications ») sera considéré comme non confidentiel et non exclusif. VERB PRODUCTS n’aura aucune obligation à l’égard des Communications. VERB PRODUCTS et ses représentants seront libres de copier, divulguer, distribuer, incorporer et autrement utiliser les Communications et toutes les données, images, sons, textes et autres éléments qui y sont incorporés à toutes fins commerciales ou non commerciales. VERB PRODUCTS peut, sans y être obligé, surveiller ou contrôler toutes les zones des Sites web de VERB PRODUCTS où les utilisateurs transmettent ou publient des Communications ou communiquent uniquement entre eux, y compris, mais sans s’y limiter, les clavardoirs, les babillards ou autres forums d’utilisateurs, et le contenu de ces Communications. Cependant, VERB PRODUCTS ne pourra aucunement être tenu responsable du contenu de ces Communications, que ce soit ou non en vertu des lois sur le droit d’auteur, les marques déposées, la diffamation, la confidentialité, l’obscénité ou autre.
Liens de tiers.
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VERB PRODUCTS ne fait aucune garantie ni déclaration quant à l’exactitude ou à l’exhaustivité du contenu de ce Site ou du contenu de tout site ou Site externe.
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Limites de responsabilité.
EN AUCUN CAS VERB PRODUCTS NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, PARTICULIER, PUNITIF, ACCESSOIRE, EXEMPLAIRE OU CONSÉCUTIF, OU DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT, MÊME SI VERB PRODUCTS A ÉTÉ PRÉALABLEMENT AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UN RECOURS EN RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, NÉGLIGENCE OU TOUTE AUTRE MOTIF, DÉCOULANT DE OU EN RELATION AVEC L’UTILISATION, L’INCAPACITÉ À UTILISER OU L’EXÉCUTION DES INFORMATIONS, SERVICES, PRODUITS ET MATÉRIAUX DISPONIBLES SUR CE SITE. CES LIMITATIONS S’APPLIQUENT INDÉPENDAMMENT DE TOUT MANQUEMENT À L’OBJET ESSENTIEL DE TOUT RECOURS LIMITÉ. PUISQUE CERTAINS TERRITOIRES NE RECONNAISSENT PAS LES RESTRICTIONS SUR LA PÉRIODE COUVERTE PAR LA GARANTIE IMPLICITE NI L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ CONCERNANT LES DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES, LES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
Lois applicables.
Votre utilisation des sites web de VERB PRODUCTS sera régie à tous égards conformément aux lois de l’Ontario, au Canada, sans égard aux dispositions en matière de conflit de lois, et non par la convention des Nations Unies de 1980. Convention sur les contrats régissant les ventes internationales de marchandises. Vous acceptez que toute procédure judiciaire directement ou indirectement liée aux sites web de VERB PRODUCTS (y compris, mais sans s’y limiter, l’achat de produits VERB) soit soumise aux tribunaux de juridiction compétente situés dans la ville de Montréal, dans la province de Québec, au Canada. Toute poursuite ou réclamation concernant les sites web de VERB PRODUCTS (y compris, mais sans s’y limiter, l’achat de produits VERB) doit être intentée dans un délai d’un (1) an suivant l’événement à l’origine de cette poursuite ou réclamation. Le défaut par VERB PRODUCTS d’insister sur le strict respect de toute disposition des présentes Conditions générales ne doit pas être interprété comme une renonciation à toute disposition ou droit. Ni le déroulement des relations entre les parties ni les pratiques commerciales ne pourront modifier l’une des modalités de Conditions générales. VERB PRODUCTS peut, sans avis préalable, céder ses droits et obligations en vertu de la présente Entente à toute autre partie.
VERB PRODUCTS ne fait aucune affirmation concernant la disponibilité ou le caractère approprié des éléments des Sites web de VERB PRODUCTS dans d’autres endroits, et tout à ceux-ci depuis de territoires où leur contenu est illégal est interdit. Ceux qui choisissent d’accéder à ce site depuis des territoires en dehors de la province de l’Ontario, au Canada, le font de leur propres risques et sont tenus de respecter les lois locales applicables. Vous ne pouvez pas utiliser ou exporter le contenu en enfreignant des lois et réglementations canadiennes en matière d’exportation. Tout litige relatif au contenu sera régi par le droit substantiel interne de la province de l’Ontario, au Canada.
Arbitrage.
En utilisant ce Site, vous acceptez que VERB PRODUCTS, à sa seule discrétion, puisse exiger que tout litige découlant de l’utilisation de ce Site, ou des présentes Conditions générales, y compris les litiges concernant leur interprétation, non-respect, nullité, invalidité, inexécution ou leur résiliation, ainsi que les litiges concernant le comblement des lacunes du présent contrat ou son adaptation à de nouvelles circonstances, soit soumis à un arbitrage définitif et exécutoire devant un arbitre unique, qui sera une personne ayant une formation juridique, ayant l’expérience en matière de technologie de l’information, et indépendante vis-à-vis des deux parties, qui se tiendra à Toronto, en Ontario, en anglais et soit régi par la loi de l’Ontario sous réserve de la version la plus récente de la Loi sur l’arbitrage de 1991 (Ontario).
Toute décision d’arbitrage en vertu de la présente clause sera limitée aux dommages-intérêts pécuniaires et n’inclura aucune injonction ou instruction adressé à une des parties à l’exception de l’ordre de payer une somme d’argent. De plus, l’arbitre ne pourra accorder de dommages-intérêts punitifs, consécutifs ou autres dommages subis par la partie ayant gain de cause, dans tout arbitrage intenté en vertu de cet article, sauf si le statut l’exige. Nonobstant ce qui précède, VERB PRODUCTS se réserve le droit de défendre ses droits concernant la propriété intellectuelle et la confidentialité des informations en demandant une injonction ou une mesure provisoire équitable devant les tribunaux.
CONDITIONS D’UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE DE VERB
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS D’UTILISATION ET LES AVIS D’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ SUIVANTS AVANT D’UTILISER LA BOUTIQUE EN LIGNE DE VERB PRODUCTS (la « Boutique en ligne »). Voici les modalités de l’entente entre VERB HAIR PRODUCTS CANADA INC. (VERB PRODUCTS) et l’Acheteur (Acheteur) de tout produit via le Site web VERB PRODUCTS (le Site). L’acheteur est prié de lire attentivement ces modalités avant de commander :
INTRODUCTION
L’acheteur accepte les conditions générales décrites dans la présente Entente en ligne (« Entente ») en ce qui concerne les biens et les informations fournis par ou via la Boutique en ligne. Cette Entente constitue l’intégralité et le seul accord entre VERB PRODUCTS et l’Acheteur, et annule ou remplace tous les accords, engagements, garanties et ententes antérieurs ou actuels concernant les biens et les informations fournis par ou via la Boutique en ligne, et l’objet de la présente Entente. L’acheteur s’engage à examiner cette Entente avant d’acheter quoi que ce soit et l’achat d’un bien sera considéré comme une acceptation de cette entente.
CONFIGURATION ET PAIEMENT
L’Acheteur déclare et garantit que (i) les informations de carte de crédit fournies sont véridiques, exactes et complètes et (ii) les frais encourus par l’Acheteur seront honorés par la société de carte de crédit de l’Acheteur et (iii) l’Acheteur paiera les frais encourus aux montants en vigueur au moment de la transaction, incluant toutes les taxes applicables. L’Acheteur sera responsable de tous les frais encourus du fait de l’utilisation de son mot de passe. L’Acheteur s’engage à protéger la confidentialité de son mot de passe et à informer VERB PRODUCTS de toute violation du présent contrat ou de toute utilisation non autorisée du mot de passe dans les 24 heures. VERB PRODUCTS ne protège pas l’Acheteur contre une utilisation non autorisée de son mot de passe.
DROITS D’AUTEUR
Le contenu, l’organisation, la collecte, la compilation, la conversion magnétique ou numérique et d’autres éléments en rapport avec la Boutique en ligne sont protégés par les droits d’auteur, de marques déposées et autres droits de propriété (y compris, mais sans s’y limiter, la propriété intellectuelle), et la copie, la redistribution, l’utilisation ou la publication par un Acheteur d’un tel contenu ou de toute partie de la Boutique en ligne est interdite.
MODIFICATION, SUPPRESSION ET RÉVISION
VERB PRODUCTS se réserve le droit, à sa seule discrétion, de retirer tout produit en vente sur la Boutique en ligne. Sur avis publié sur la Boutique en ligne, VERB PRODUCTS peut modifier ce contrat ou ses prix, et peut interrompre ou réviser en tout ou en partie des aspects de la Boutique en ligne à sa seule discrétion et sans préavis. La modification de la présente Entente sera considérée en vigueur dès sa publication sur la Boutique en ligne relativement aux transactions survenues après cette date.
DROIT DE REFUSER
VERB PRODUCTS se réserve le droit, à sa seule discrétion, de retirer l’accès au Site à tout moment. Tous les articles sont proposés à la vente sous réserve de disponibilité.
INDEMNISATION
L’acheteur s’engage à indemniser, défendre et dégager VERB PRODUCTS et ses sociétés affiliées, concédants de licence et fournisseurs de toute responsabilité, perte, réclamation et dépense, y compris, dans les limites raisonnables, les honoraires d’avocat, résultant de son non-respect de la présente Entente ou de son utilisation de la Boutique en ligne.
NON TRANSFÉRABLE
Le droit de l’Acheteur d’utiliser la Boutique en ligne est non-transférable et est assujetti aux restrictions établies par VERB PRODUCTS ou par la société émettrice de la carte de crédit de l’Acheteur.
CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
LES PRODUITS PROPOSÉS PAR LA BOUTIQUE EN LIGNE SONT FOURNIS « SELON LEUR DISPONIBILITÉ » ET EXCLUENT TOUTES LES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES (Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE VALEUR MARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER). LA RESPONSABILITÉ UNIQUE ET MAXIMALE DE VERB PRODUCTS, POUR QUELCONQUE RAISON, ET LE SEUL ET UNIQUE RECOURS DE L’ACHETEUR POUR QUELQUE RAISON, SE LIMITES À LA SOMME VERSÉE PAR L’ACHETEUR POUR LES BIENS ACHETÉS. VERB PRODUCTS ET SES FILIALES, REVENDEURS OU FOURNISSEURS SE DÉGAGENT DE TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT À TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF (Y COMPRIS LES DOMMAGES POUR PERTE COMMERCIALE, PERTE DE PROFITS, POURSUITES EN JUSTICE OU AUTRES), MÊME EN CAS DE RUPTURE DE CONTRAT, DE DÉFAUT DE GARANTIE, DE PRÉJUDICE (Y COMPRIS LES NÉGLIGENCES) OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE LIÉ AU PRODUIT, ET CE MÊME EN AYANT ÉTÉ AU PRÉALABLE PRÉVENUS DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. LES RESTRICTIONS SUSMENTIONNÉES CONCERNANT LES DOMMAGES CONSTITUENT DES ÉLÉMENTS FONDAMENTAUX DU MARCHÉ ENTRE VERB PRODUCTS ET L’ACHETEUR. CETTE BOUTIQUE EN LIGNE ET CETTE MARCHANDISE NE SERONT PAS FOURNIES SANS DE TELLES LIMITATIONS. CERTAINES LOIS ÉTATIQUES PEUVENT S’APPLIQUER CONCERNANT LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.
SÉCURITÉ EN LIGNE
Les informations de carte de crédit saisies sur la Boutique en ligne sont sécurisées via un certificat SSL VeriSign. Toutes les commandes passées sur la Boutique en ligne sont chiffrées, de sorte de protéger toutes les informations de carte de crédit soumises au moment de la commande. En utilisant la technique la plus avancée à ce jour en matière de protection en ligne du consommateur, VERB PRODUCTS s’assure que toutes les commandes sont passées de façon sécuritaire. Ainsi, VERB PRODUCTS ne peut être tenu responsable d’aucun dommage direct ou indirect lié à la fraude par carte de crédit ou au vol.
